DOMAINE DE TEMPS PERDU
Présentation de la marque DOMAINE DE TEMPS PERDU
Déposée le 24 janvier 1978 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX-EN-PROVENCE), la marque française « DOMAINE DE TEMPS PERDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE TEMPS PERDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE TEMPS PERDU est expirée depuis le 24 janvier 1988.
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050